CONVENTION
en date du …………………
Entre Mr, SFAYHI Abderrazak propriétaire du site Tunsianhorses.
et…………………………………………………………………………………,
Article 1 er : Mr. SFAYHI Abderrazak
s’engage à mettre à la disposition de M r………………………………..
Un site dynamique sous l'adresse http://www.tunisianhorses.com/sponsoring....
Il est constitué des pages suivantes :
a. Accueil : Elle fournit vos coordonnées et votre galerie photos.
b. Casaques et historique : Elle comprend un texte de représentation
rédigé par vos soins et votre casaque sa photo est fournie par vous-même.
c.Elevages et performances : Tout vos
poulinières, foals, poulains/pouliches, étalons et
divers chevaux seront répertoriés. Chacun a sa propre fiche avec toutes les
informations le concernant.
d. Naissance : Cette page sera mise à jour annuellement et à chaque fin
de saison de monte.
e. Evenement : Cette page sera mise à votre
entière disposition, et sous votre responsabilité pour la publication
d'informations concernant un éventuel événement organisé par vos soins. (Porte
ouverte, vente aux enchères...)
f. Chevaux à vendre : Les produits proposés à la vente seront saisie par
nos soins.
g. Etalons : les informations les concernant seront saisies par nos
soins.
h. Poulinières : les informations les concernant seront saisies par nos
soins.
i. Contact : Une page "contact" sera mise à votre disposition
pour entrer en contact directement avec les internautes.
Article 2 : les informations techniques publiées au site sont établies sous la responsabilité de Mr. SFAYHI Abderrazak.
Article 3 : Les commentaires et les photos sont fournis par le signataire de la présente convention et sous sa responsabilité.
Article 4 : Mr…………………………………………………………………. S’engage à payer à Mr. SFAYHI Abderrazak :
1.
300 DT sont exigés une seule fois, ils représentent les frais de développement et de saisie de toute
les informations sur les chevaux(un complément de 100
DT sera exigé pour une extension aux P.S.), ils ont payable en 2 fois :
a. 150 DT à la signature de la convention.
b. 150 DT une fois que le site est
publiés. (délais max : un mois)
2.
300 DT
par an, en contre partie de la mise à jour du site et de son logement. Payable
par tranche de 6 mois, 150 dt au mois de Septembre et
150 DT au mois d’Avril de chaque année..
Les ordres de virement de la société des courses sont acceptés.
Article 5 : Mr. SFAYHI Abderrazak
se réserve le droit de suspendre la publication du site sur le net en cas de
non payement et sans aucun dédommagement. Néanmoins, l’éleveur n’aura qu’à payer l’abonnement annuel dans le cas ou il
désire la republication de son site.
Article 6 : Chacune des deux parties est libre de rompre cette convention, a la fin de chaque semestre d’abonnement sans préavis et sans aucun dédommagement mutuel.
A.SFAYHI Mr……………………………..